Mémoires

Mémoire sur le Projet de loi no 99 : Loi modifiant principalement la Loi sur les produits alimentaires

Mémoire sur l'usage des pesticides en médecine vétérinaire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles (CAPERN)

Assemblée nationale du Québec

Mémoire sur le Projet de Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens

Mémoire sur le projet de loi no 128, Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d'un encadrement concernant les chiens

Mémoire sur le projet de loi 98 présenté à la Commission des institutions 

Par Suzie Prince, CRHA, CPA, MBA

Mémoire sur le projet de loi n^o 54, Loi visant l’amélioration de la situation juridique de l’animal.

Par Joel Bergeron, m.v.

Par Suzie Prince, CRHA, CPA, MBA

Mémoire sur le projet de Règlement modifiant le  Règlement sur l’administration de certains médicaments.

Mémoire dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 49, Loi modifiant diverses lois professionnelles et d’autres dispositions législatives dans le domaine des sciences appliquées.

Par Joel Bergeron, m.v.

Par Suzie Prince, CRHA, CPA, MBA

Mémoire sur la Reconnaissance des spécialistes et délivrance de permis de spécialistes en lien avec l’évolution d’une médecine vétérinaire de calibre mondial et une meilleure protection du public au Québec.

Par Suzie Prince, CRHA, CPA, MBA

Mémoire sur le Projet de loi no 51, Loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux concernant principalement la sécurité et le bien-être des animaux.

Mémoire dans le cadre de la consultation générale sur le Livre vert pour une politique bioalimentaire : Donner le goût du Québec.

Mémoire présenté à la commission spéciale sur la question de mourir dans la dignité.

Mémoire présenté à la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation.

Mémoire présenté à la commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois.

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation sur les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec.

Mémoire présenté à la consultation publique sur le développement durable du Québec.