Comités

Dix-sept comités et deux groupes de travail, en plus du conseil d’administration et du comité exécutif, soutiennent les activités de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec.

L’Ordre compte ainsi sur l’apport de plus de 150 bénévoles qui contribuent de façon déterminante au développement de la profession et à la protection du public. Le dévouement dont font preuve les membres des différents comités est louable et exemplaire.

Les dix-sept comités sont répartis en trois catégories : les comités statutaires et obligatoires en vertu des différentes dispositions législatives et réglementaires en vigueur, les comités fortement recommandés en gouvernance d’organismes à but non lucratif et les comités facultatifs créés par l’Ordre afin de soutenir la prestation de ses services.

Comités statuaires et obligatoires

  • Conformément auRèglement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, un client qui a un différend avec un membre de l’Ordre sur le montant d’un compte pour services professionnels peut en demander la conciliation au syndic. Si la conciliation n’a pas conduit à une entente, le syndic informe le client qu’il peut soumettre le différend à l’arbitrage. Ainsi, un client peut, dans les 30 jours de la réception d’un rapport de conciliation, demander l’arbitrage.

    Le conseil d’arbitrage des comptes a pour mandat de traiter les demandes d’arbitrage, d’entendre les parties et de rendre une sentence.

     

    Composition du conseil

    • Dr Mario Giard, m.v.
    • Dr Gilbert Hallé, m.v.
    • Dre Caroline Proulx, m.v.
    • Poste vacant, secrétaire du comité
  • Conformément au Règlement sur le comité de la formation en médecine vétérinaire, le mandat du comité est de soumettre aux organismes ou groupements représentés au sein du comité ainsi qu’à l’Office des professions du Québec, à la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec, au Conseil supérieur de l’éducation et au représentant institutionnel de l’Université de Montréal, des recommandations au sujet des programmes d’étude en médecine vétérinaire, des examens et autres mécanismes d’évaluation, des stages de formation professionnelle, des examens professionnels et de la formation continue.

     

    Composition du comité

    Représentants de l’Ordre

    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v., présidente
    • Poste vacant, direction générale et secrétaire

    REPRÉSENTANTS DE LA FACULTÉ

    • Dr Michel Carrier, m.v.
    • Dre Michèle Doucet, m.v.

    REPRÉSENTANTS DU BUREAU DE COOPÉRATION INTERUNIVERSITAIRE

    • Dr Pascal Dubreuil, m.v.
    • Dr Serge Messier, m.v.

    REPRÉSENTANTS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

    • Postes vacants

    REPRÉSENTANTS PRATICIENS

    • Postes vacants

     

     

  • Le comité d’admission à l’exercice de la profession a pour mandat d’étudier les demandes d’admission présentées par les candidats possédant un diplôme obtenu hors Québec, notamment toute demande de reconnaissance d’équivalence de diplôme ou de formation, de délivrance de permis et d’autorisation spéciale, et de faire des recommandations au comité exécutif. Les demandes étudiées par le comité d’admission sont analysées en vertu du Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, du Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec et du Règlement sur la délivrance des permis spéciaux de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec.


    Composition du comité

    • Dr Christophe Céleste, m.v.
    • Dr Jacques Dancosse, m.v.
    • Poste vacant, direction générale et secrétaire de l’Ordre
    • Dr Eric Tremblay, m.v., secrétaire du comité 
    • 2 postes vacants
  • Le comité de l’assurance responsabilité professionnelle, conjointement avec l’assureur, a un mandat de prévention et d’analyse des réclamations au programme collectif d’assurance responsabilité professionnelle. Au cours de l’exercice, il détermine les actions à prévoir selon les types et les montants des réclamations dans chacune des classes assurées. Le comité exerce ainsi une fonction de surveillance et veille au bon fonctionnement du programme collectif avec pour objectif de stabiliser les primes exigées aux membres. Le comité assure également un rôle de prévention et d’information auprès des membres de l’Ordre par une chronique régulière publiée dans la revue Le Veterinarius.

     

    Composition du comité

    • Dr Richard Bourassa, m.v., président
    • Dr François L’Étoile, m.v.
    • Dre Sylvie B. Lussier, m.v.
    • Dr Gilles Nault, m.v.
    • Mme Sylvie Laurendeau, représentante de l’assureur La Capitale
    • Mme Hélène Rousseau, représentante de l’assureur La Capitale
    • Poste vacant, représentant de l’assureur La Capitale
    • Poste vacant, direction générale et secrétaire de l’Ordre
    • Dr Eric Tremblay, m.v., secrétaire du comité
    • Poste vacant, consultant, secteur des équins
  • Conformément au Code des professions, le comité de révision a pour mandat de donner, à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relativement à la décision du syndic ou du syndic adjoint de ne pas porter plainte devant le conseil de discipline.

     

    Composition du comité

    • Dre Brigitte Lasnier, m.v., présidente
    • Dre Martine Baillairgé, m.v.
    • Dre Johanne Bernard, m.v.
    • Mme Ginette Bérubé
    • Dr Antoine Bourgeois, m.v.
    • Dr Claude Forget, m.v.
    • Me Daniel Gervais
    • Dr Hugues Lacoste, m.v.
    • Dr Louis Mills, m.v.
    • Mme Chatelaine Riendeau, secrétaire du comité
    • Un poste vacant
  • Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un médecin vétérinaire pour une infraction aux dispositions du Code des professions, de la Loi sur les médecins vétérinaires ou des règlements adoptés.

    Le conseil de discipline est également saisi de toute plainte formulée contre une personne qui a été membre de l’Ordre pour une infraction commise alors qu’elle était membre de l’Ordre.

    Lorsque le conseil de discipline procède à une audition sur une plainte, il entend les représentations des parties impliquées ainsi que les témoins et examine la preuve. Après délibération, il rend une décision de culpabilité ou de non-culpabilité. Si l’intimé est trouvé coupable, le conseil de discipline entend ses représentations quant à la sanction et impose une ou plusieurs des sanctions prévues à l’article 156 du Code des professions.

    Tel que prescrit à l’article 117 du Code des professions, le Conseil de discipline est formé d’au moins trois membres, dont un président désigné par le gouvernement et deux membres de la profession désignés par le conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du conseil

    • Me François D. Samson, président
    • Me Jean-Paul Michaud, président suppléant et substitut
    • Dre Élise Coutu, m.v.
    • Dr Paul Desrosiers, m.v.
    • Dr Sylvain Fournaise, m.v.
    • Dre Lucie Hénault, m.v.
    • Dre Suzanne Lecomte, m.v.
    • Dr Jean-Yves Perreault, m.v.
    • Dre Jadwiga Poray Wrzesinska, m.v.
    • Dre Geneviève Roy, m.v.
    • Me Nicole Bouchard, secrétaire du comité
    • Mme Sonia Martin, secrétaire suppléante
  • Conformément à l’article 112 du Code des professions, le comité d’inspection professionnelle surveille l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. Il procède notamment à l’inspection de leurs dossiers, livres, registres, médicaments, poisons, produits, substances, appareils et équipements relatifs à cet exercice. De plus, conformément à l’article 11 du Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, le comité surveille l’exercice de la profession suivant le programme que le conseil d’administration adopte annuellement.

    Le comité d’inspection professionnelle est assisté d’inspecteurs, d’enquêteurs et d’experts. Le Comité peut recommander au conseil d’administration l’obligation pour un membre de compléter avec succès un stage de perfectionnement et/ou un cours de perfectionnement. Il peut aussi recommander de limiter ou de suspendre le droit d’exercice du professionnel jusqu’à ce qu’il ait satisfait à ses obligations.

     

    Composition du comité

    • Dre Brigitte Boucher, m.v., présidente
    • Dre Sarah Despatie, m.v.
    • Dre Jeanne Dufour, m.v.
    • Dr Sylvain Forget, m.v.
    • Dre Marie-Josée Landry, m.v.
    • Dre Marie-Christine Lefrançois, m.v.
    • Dre Sylvie Robin, m.v.
    • Dre Angela Drainville, m.v., secrétaire du comité

Comités soutenant la gouvernance

  • Le comité de la rémunération a pour mandat de veiller à l’application de la politique de rémunération des employés et de recommander annuellement au conseil d’administration les échelles et les augmentations salariales. Il est également chargé des évaluations de la syndique et de la directrice générale et secrétaire ainsi que de faire les recommandations au conseil d’administration quant à leur traitement salarial. Il recommande aussi au conseil d’administration la rémunération du président de même que le montant des jetons de présence consenti aux administrateurs et aux membres des comités et les révise annuellement.

     

    Composition du comité

    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v., présidente
    • Dr Alain Laperle, m.v.
    • M. Jean Lefebvre
    • Poste vacant, secrétaire du comité
  • Le mandat du comité de gouvernance est de s’assurer de la pertinence et de l’efficacité du cadre de gestion de l’Ordre et de faire les recommandations appropriées au conseil d’administration afin d’assurer la saine gestion de l’Ordre. Pour ce faire, le comité examine les questions relatives à la gouvernance en général et, plus particulièrement, le rôle de gérance du conseil d’administration et du comité exécutif par rapport à la direction, y compris le rôle et les responsabilités des administrateurs. Le comité veille également à l’application de politiques et de mécanismes appropriés pour s’assurer que les administrateurs exercent leurs fonctions avec une diligence raisonnable et dans le respect de toutes les exigences prévues dans la législation et dans la réglementation. Le comité analyse l’organisation et les responsabilités des comités et les mécanismes visant la tenue de réunions efficaces du conseil d’administration. Il veille à la formation et à l’accueil des nouveaux administrateurs et s’assure de l’existence d’une méthode adéquate pour évaluer l’efficacité du conseil d’administration et de ses comités.

     

    Composition du comité

    • M. Jean-Paul Gagné, président
    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v.
    • M. Jean Lefebvre
    • Dre Heïdie Pormerleau, m.v.
    • Dr Simon Verge, m.v.
    • Poste vacant
  • Le mandat du comité d’audit est de s’assurer de la saine gestion des ressources financières de l’Ordre, de l’efficacité des politiques et pratiques comptables, de l’intégrité et de l’exactitude de l’information financière ainsi que de la transparence du système de gestion financière de façon à ce que le conseil d’administration, les membres, le public et les partenaires reçoivent l’information financière juste et appropriée. Le comité d’audit a également le mandat de s’assurer de l’existence d’un système de contrôle interne adéquat et de veiller à ce que l’Ordre s’acquitte de ses obligations légales (rémunération des employés, remise des prélèvements à la source et des taxes) et divulgue toute information pertinente pour le conseil d’administration (poursuites en dommages, perte probable ou encourue à la suite d’un événement imprévu, etc.). Enfin, le comité d’audit examine et évalue la gestion des risques effectuée par la directrice générale et secrétaire et fait rapport au conseil d’administration.

     

    Composition du comité

    • M. Jean-Paul Gagné, président
    • Me Daniel Gervais
    • Dr Michel Carrier, m.v.
    • Poste vacant, secrétaire du comité
  • Le comité d’éthique a été formé au cours de l’exercice 2008-2009 à la suite de l’adoption du Code de conduite et d’éthique des administrateurs et des membres de comités de l’Ordre. Le comité veille notamment à fournir des recommandations et des avis au conseil d’administration relativement à l’éthique. Il doit diffuser, promouvoir et faire respecter le Code de conduite et d’éthique des administrateurs et des membres de comités de l’Ordre. Il reçoit et traite les allégations de manquement au Code qui lui sont soumises et produit un rapport à l’attention du conseil d’administration. Enfin, il propose, au besoin, des amendements au Code et évalue annuellement l’application de ce dernier par les personnes visées.

     

    Composition du comité

    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v., présidente
    • Dr Alain Laperle, m.v., IPSAV, M.Sc.
    • Dr Simon Verge, m.v.
    • Dre Émilie Pelletier, m.v.
    • M. Jean Lefebvre
    • Poste vacant, secrétaire du comité

Comités facultatifs

  • Le comité des spécialistes a pour mandat d’étudier toute demande de certificat de spécialiste et de faire des recommandations au conseil d’administration et au comité exécutif, conformément au Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste et au Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes.

     

    Composition du comité

    Dr Sébastien Buczinski, m.v., DÉS, M. Sc., DACVIM, président

    Dr Jérôme Auger, m.v., M.Sc., DÉS, DACVS

    Dre Agathe Bédard, m.v., DÉS, DACVP

    Dre Monique Doré, m.v., I.P.S.A.V., M. Sc., Ph. D., DACVP

    Dr Pierre-Grégoire Dubé, m.v., I.P.S.A.V., D.V. Sc., DACVIM

    Dre Caroline de Jaham, m.v., I.P.S.A.V., DÉS, M. Sc., DACVD

    Dr Réjean Lefebvre, m.v., I.P.S.A.V., DÉS, Ph. D., DACT

    Dr Éric Tremblay, m.v., secrétaire du comité

  • Le comité de la reconnaissance du mérite a pour mandat d’étudier les mises en nomination pour tous les prix, mérites et récompenses attribués aux médecins vétérinaires et aux techniciens en santé animale du Québec et de recommander des candidatures au conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du comité

    • Dr Roch Bourassa, m.v., président
    • Dr Paul Baillargeon, m.v.
    • Poste vacant
    • Dre Émilie Pelletier, m.v.
    • Dr Denys C. Turgeon, m.v.
    • Mme Patricia Noël, secrétaire du comité
  • Le mandat du comité sur le bien-être animal est de proposer des solutions, des prises de position ou des interventions au conseil d’administration de l’Ordre à la suite de l’établissement des enjeux prioritaires relatifs au bien-être animal effectué par le conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du comité

    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v., présidente
    • Dr Joël Bergeron, m.v.
    • Dre Danielle Fournier-Lévesque, m.v.
    • Dre Martine Denicourt, m.v.
    • Dre Marie-Claude Gagnon, m.v.
    • Me Martine Lachance
    • Dre Hélène Trépanier, m.v.
    • Mme Sonia Martin, secrétaire du comité
  • Le mandat du comité du Veterinarius+ est de soutenir le développement professionnel des médecins vétérinaires du Québec en créant et en diffusant de l’information scientifique permettant une mise à jour constante de leurs connaissances scientifiques. Pour y parvenir, le comité produit un dossier scientifique qui est inséré dans les éditions de la revue Le Veterinarius, puis déposé sur le site Web de l’Ordre, selon les règles et les normes établies par le conseil d’administration.

     

    Composition du comité

    • Dr Paul Baillargeon, m.v., président
    • Dre Catherine Bouchard, m.v.
    • Dr Christian Bédard, m.v.
    • Dr Patrick Cavanagh, m.v.
    • Dr Younès Chorfi, m.v.
    • Dre Annie Daignault, m.v.
    • Mme Ann Letellier
    • Dr Louis-Philippe de Lorimier, m.v.
    • Dr Mouhamadou Diaw, m.v.
    • Dr Sylvain Nichols, m.v.
    • Dre Joane Parent, m.v.
    • Dre Christine Theoret, m.v.
    • Mme Patricia Noël, secrétaire du comité
  • Le comité des médicaments a pour mandat d’étudier toute question relative aux médicaments vétérinaires et de formuler, s’il y a lieu, des recommandations au conseil d’administration quant aux pratiques, positions ou politiques à adopter.

     

    Composition du comité

    • Dr Yves Gosselin, m.v., président
    • Dr Pierre Bédard, m.v.
    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v.
    • Dr Jérôme Del Castillo, m.v.
    • Dre Josée Roy, m.v.
    • Dr Daniel Venne, m.v.
    • Dre Sonia Voyer, m.v.
  • Le comité de la formation continue a pour mandat d’étudier le calendrier des formations ainsi que les demandes d'accréditation et de faire des recommandations au conseil d’administration et au comité exécutif, conformément à la Politique de formation continue des médecins vétérinaires et à la Politique d'accréditation de la formation continue.

     

    Composition du comité (à compléter)

    • Dre Karin Bilodeau, m.v.
    • Dre France Boily, m.v.
    • Dr Éric Norman Carmel, m.v.
    • Dre Hélène Hamilton, m.v.
    • Dre Caroline Kilsdonk, m.v.
    • Dre Kathleen Laberge, m.v.
    • Dr Jonathan Lehouiller, m.v.
    • Dre Nicole Ruest, m.v.
    • Secrétaire de comité : Poste vacant