Comités

Dix-sept comités et deux groupes de travail, en plus du conseil d’administration et du comité exécutif, soutiennent les activités de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec.

L’Ordre compte ainsi sur l’apport de plus de 150 bénévoles qui contribuent de façon déterminante au développement de la profession et à la protection du public. Le dévouement dont font preuve les membres des différents comités est louable et exemplaire.

Les dix-sept comités sont répartis en trois catégories : les comités statutaires et obligatoires en vertu des différentes dispositions législatives et réglementaires en vigueur, les comités fortement recommandés en gouvernance d’organismes à but non lucratif et les comités facultatifs créés par l’Ordre afin de soutenir la prestation de ses services.

Comités statuaires et obligatoires

  • Conformément auRèglement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, un client qui a un différend avec un membre de l’Ordre sur le montant d’un compte pour services professionnels peut en demander la conciliation au syndic. Si la conciliation n’a pas conduit à une entente, le syndic informe le client qu’il peut soumettre le différend à l’arbitrage. Ainsi, un client peut, dans les 30 jours de la réception d’un rapport de conciliation, demander l’arbitrage.

    Le conseil d’arbitrage des comptes a pour mandat de traiter les demandes d’arbitrage, d’entendre les parties et de rendre une sentence.

     

    Composition du conseil

    • Dre Julie Gauthier, m.v.
    • Dr Mario Giard, m.v.
  • Conformément au Règlement sur le comité de la formation en médecine vétérinaire, le mandat du comité est de soumettre aux organismes ou groupements représentés au sein du comité ainsi qu’à l’Office des professions du Québec, à la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec, au Conseil supérieur de l’éducation et au représentant institutionnel de l’Université de Montréal, des recommandations au sujet des programmes d’étude en médecine vétérinaire, des examens et autres mécanismes d’évaluation, des stages de formation professionnelle, des examens professionnels et de la formation continue.

     

    Composition du comité

    Représentants de l’Ordre

    • Dr Gaston Rioux, m.v., président
    • Vacant

    REPRÉSENTANTS DE LA FACULTÉ

    • Dre Christine Theoret, m.v.
    • Dre Michèle Doucet, m.v.

    REPRÉSENTANTS DU BUREAU DE COOPÉRATION INTERUNIVERSITAIRE

    • Dre Marie Archambault, m.v.
    • Dre Marie-Claude Bélanger, m.v.

    REPRÉSENTANTS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

    • Postes vacants

    REPRÉSENTANTS PRATICIENS

    • Postes vacants

     

     

  • Le comité d’admission à l’exercice de la profession a pour mandat d’étudier les demandes d’admission présentées par les candidats possédant un diplôme obtenu hors Québec, notamment toute demande de reconnaissance d’équivalence de diplôme ou de formation, de délivrance de permis et d’autorisation spéciale, et de faire des recommandations au comité exécutif. Les demandes étudiées par le comité d’admission sont analysées en vertu du Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, du Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec et du Règlement sur la délivrance des permis spéciaux de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec.


    Composition du comité

    • Dr Christophe Céleste, m.v.
    • Dr Jacques Dancosse, m.v.
    • 1 poste vacant
  • Le comité de l’assurance responsabilité professionnelle, conjointement avec l’assureur, a un mandat de prévention et d’analyse des réclamations au programme collectif d’assurance responsabilité professionnelle. Au cours de l’exercice, il détermine les actions à prévoir selon les types et les montants des réclamations dans chacune des classes assurées. Le comité exerce ainsi une fonction de surveillance et veille au bon fonctionnement du programme collectif avec pour objectif de stabiliser les primes exigées aux membres. Le comité assure également un rôle de prévention et d’information auprès des membres de l’Ordre par une chronique régulière publiée dans la revue Le Veterinarius.

     

    Composition du comité

    • Dr Christophe J. Céleste, m.v.
    • Dre Caroline de Jaham, m.v.
    • Dre Sylvie B. Lussier, m.v.
    • Dr Gilles Nault, m.v.
    • Mme Sylvie Laurendeau, représentante de l’assureur La Capitale
    • Mme Marjolaine Langlais, représentante de l’assureur La Capitale
  • Conformément au Code des professions, le comité de révision a pour mandat de donner, à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relativement à la décision du syndic ou du syndic adjoint de ne pas porter plainte devant le conseil de discipline.

     

    Composition du comité

    • Dre Martine Baillairgé, m.v.
    • Dre Johanne Bernard, m.v.
    • Mme Ginette Bérubé
    • Dr Antoine Bourgeois, m.v.
    • Dre Eve-Lyne Bouchard, m.v.
    • Dr Michel Carrier, m.v.
    • Dr Claude Forget, m.v.
    • Me Daniel Gervais
    • Dr Louis Mills, m.v.
    • Me Rachel Rioux-Risi, secrétaire du comité
  • Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un médecin vétérinaire pour une infraction aux dispositions du Code des professions, de la Loi sur les médecins vétérinaires ou des règlements adoptés.

    Le conseil de discipline est également saisi de toute plainte formulée contre une personne qui a été membre de l’Ordre pour une infraction commise alors qu’elle était membre de l’Ordre.

    Lorsque le conseil de discipline procède à une audition sur une plainte, il entend les représentations des parties impliquées ainsi que les témoins et examine la preuve. Après délibération, il rend une décision de culpabilité ou de non-culpabilité. Si l’intimé est trouvé coupable, le conseil de discipline entend ses représentations quant à la sanction et impose une ou plusieurs des sanctions prévues à l’article 156 du Code des professions.

    Tel que prescrit à l’article 117 du Code des professions, le Conseil de discipline est formé d’au moins trois membres, dont un président désigné par le gouvernement et deux membres de la profession désignés par le conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du conseil

    • Dr Joël Bergeron, m.v.
    • Dre Karin Bilodeau, m.v.
    • Dre Geneviève Boisvert, m.v.
    • Dre Isabelle Côté, m.v.
    • Dr Jacques Dancosse, m.v.
    • Dr Paul Desrosiers, m.v.
    • Dre Patricia Dorval, m.v.
    • Dr Sylvain Fournaise, m.v.
    • Dre Julie Gauthier, m.v.
    • Dre Lucie Hénault, m.v.
    • Dre Alain Laperle, m.v.
    • Dre Suzanne Lecomte, m.v.
    • Dre Marilyn Lemire, m.v.
    • Dre Catherine Peeters, m.v.
    • Dr Jadwiga Poray Wrzesinka, m.v.
    • Me Sylvie Lavallée, secrétaire du comité
    • Me Isabelle Désy, secrétaire substitut du comité
  • Conformément à l’article 112 du Code des professions, le comité d’inspection professionnelle surveille l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. Il procède notamment à l’inspection de leurs dossiers, livres, registres, médicaments, poisons, produits, substances, appareils et équipements relatifs à cet exercice. De plus, conformément à l’article 11 du Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec, le comité surveille l’exercice de la profession suivant le programme que le conseil d’administration adopte annuellement.

    Le comité d’inspection professionnelle est assisté d’inspecteurs, d’enquêteurs et d’experts. Le Comité peut recommander au conseil d’administration l’obligation pour un membre de compléter avec succès un stage de perfectionnement et/ou un cours de perfectionnement. Il peut aussi recommander de limiter ou de suspendre le droit d’exercice du professionnel jusqu’à ce qu’il ait satisfait à ses obligations.

     

    Composition du comité

    • Dre Brigitte Boucher, m.v., présidente
    • Dre Chantal Allinger, m.v.
    • Dre Ariane Bornais, m.v.
    • Dr Jean-François Corriveau, m.v.
    • Dre Lucie Côté, m.v.
    • Dre Marie-Josée Landry, m.v.
    • Dre Annie Ross, m.v.
    • Dre Angela Drainville, m.v., secrétaire du comité

Comités soutenant la gouvernance

  • Le comité de gouvernance et d’éthique aide le conseil d’administration à exercer son rôle et ses responsabilités en examinant tous les aspects du cadre de gouvernance et d’éthique de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec. Le comité de gouvernance recommande au conseil d’administration une structure et des politiques de gouvernance et des moyens favorisant le respect des politiques et des règles d’éthique adoptées.

    Composition du comité

    • Dr Gaston Rioux, m.v.
    • Me Claude Provencher, président
    • Mme France Beaudin
    • Dr Simon Verge, m.v. 
    • Dre Lisiane Poulin, m.v.
    • Me Rachel Rioux-Risi, secrétaire du comité
  • Le comité ressources humaines a pour mandat de conseiller le conseil d’administration en matière de stratégies et de politiques de gestion des ressources humaines, y compris celles relatives à la rémunération.

    Composition du comité

    • Mme Marie-Josée Linteau, présidente
    • Mme France Beaudin
    • Dr Gaston Rioux, m.v.
    • Dr André Dallaire, m.v.
    • Mme Sylvie Martel, secrétaire du comité
  • Le mandat du comité d’audit est de s’assurer de la saine gestion des ressources financières de l’Ordre, de l’efficacité des politiques et pratiques comptables, de l’intégrité et de l’exactitude de l’information financière ainsi que de la transparence du système de gestion financière de façon à ce que le conseil d’administration, les membres, le public et les partenaires reçoivent l’information financière juste et appropriée. Le comité d’audit a également le mandat de s’assurer de l’existence d’un système de contrôle interne adéquat et de veiller à ce que l’Ordre s’acquitte de ses obligations légales (rémunération des employés, remise des prélèvements à la source et des taxes) et divulgue toute information pertinente pour le conseil d’administration (poursuites en dommages, perte probable ou encourue à la suite d’un événement imprévu, etc.). Enfin, le comité d’audit examine et évalue la gestion des risques effectuée par la directrice générale et secrétaire et fait rapport au conseil d’administration.

     

    Composition du comité

    • M. Gaétan Mercier, président
    • Dr Gaston Rioux, m.v.
    • Dr Carl Riopel, m.v.
    • Dre Émily Bond, m.v.
    • Mme Sylvie Martel, secrétaire du comité

Comités facultatifs

  • Le comité des spécialistes a pour mandat d’étudier toute demande de certificat de spécialiste et de faire des recommandations au conseil d’administration et au comité exécutif, conformément au Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste et au Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes.

     

    Composition du comité

    • Dr Sébastien Buczinski, m.v., D.É.S., M. Sc., DACVIM, président
    • Dr Jérôme Auger, m.v., M.Sc., D.É.S., DACVS
    • Dre Agathe Bédard, m.v., D.É.S., DACVP
    • Dre Caroline de Jaham, m.v., I.P.S.A.V., D.É.S., M. Sc., DACVD
    • Dre Monique Doré, m.v., I.P.S.A.V., M. Sc., Ph. D., DACVP
    • Dr Réjean Lefebvre, m.v., I.P.S.A.V., D.É.S., Ph. D., DACT
    • 1 poste vacant
  • Le comité de la reconnaissance du mérite a pour mandat d’étudier les mises en nomination pour tous les prix, mérites et récompenses attribués aux médecins vétérinaires et aux techniciens en santé animale du Québec et de recommander des candidatures au conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du comité

    • Dr Roch Bourassa, m.v., président
    • Dr Paul Baillargeon, m.v.
    • Dr André Vrins, m.v. retraité
    • Dre Annie Ross, m.v.
    • Dr Denys C. Turgeon, m.v.
    • Mme Patricia Noël, secrétaire du comité
  • Le mandat du comité sur le bien-être animal est de proposer des solutions, des prises de position ou des interventions au conseil d’administration de l’Ordre à la suite de l’établissement des enjeux prioritaires relatifs au bien-être animal effectué par le conseil d’administration de l’Ordre.

     

    Composition du comité

    Dr Gaston Rioux, m.v., président 

    Dre Danielle Fournier-Lévesque, m.v.

    Dre Martine Denicourt, m.v.

    Dre Marie-Claude Gagnon, m.v.

    Me Martine Lachance

    Dre Hélène Trépanier, m.v.

  • Le mandat du comité du Veterinarius+ est de soutenir le développement professionnel des médecins vétérinaires du Québec en créant et en diffusant de l’information scientifique permettant une mise à jour constante de leurs connaissances scientifiques. Pour y parvenir, le comité produit un dossier scientifique qui est inséré dans les éditions de la revue Le Veterinarius, puis déposé sur le site Web de l’Ordre, selon les règles et les normes établies par le conseil d’administration.

     

    Composition du comité

    • Dr Paul Baillargeon, m.v., président
    • Dre Catherine Bouchard, m.v.
    • Dr Christian Bédard, m.v.
    • Dr Patrick Cavanagh, m.v.
    • Dr Younès Chorfi, m.v.
    • Dre Annie Daignault, m.v.
    • Dr Mouhamadou Diaw, m.v.
    • Mme Ann Letellier
    • Dr Louis-Philippe de Lorimier, m.v.
    • Dr Sylvain Nichols, m.v.
    • Dre Joane Parent, m.v.
    • Dre Christine Theoret, m.v.
    • Mme Patricia Noël, secrétaire du comité
  • Le comité des médicaments a pour mandat d’étudier toute question relative aux médicaments vétérinaires et de formuler, s’il y a lieu, des recommandations au conseil d’administration quant aux pratiques, positions ou politiques à adopter.

     

    Composition du comité

    • Dr Jérôme Del Castillo, m.v., président
    • Dr Gaston Rioux, m.v.
    • Dr Pierre Bédard, m.v.
    • Dre Anne Leboeuf, m.v.
    • Dre Josée Roy, m.v.
    • Dr Daniel Venne, m.v.
  • Le comité de la formation continue a pour mandat d’étudier le calendrier des formations ainsi que les demandes d'accréditation et de faire des recommandations au conseil d’administration et au comité exécutif, conformément à la Politique de formation continue des médecins vétérinaires et à la Politique d'accréditation de la formation continue.

     

    Composition du comité (à compléter)

    • Dre Karin Bilodeau, m.v.
    • Dre France Boily, m.v.
    • Dr Éric Norman Carmel, m.v.
    • Dr Christophe Céleste, m.v.
    • Dre Hélène Hamilton, m.v.
    • Dre Kathleen Laberge, m.v.
    • Dr Jonathan Lehouiller, m.v.
    • Dre Nicole Ruest, m.v.